Manuel de NOALYSS

Pour faire votre déclaration TVA, vous pouvez utiliser les balances des comptes, les rapports , le récapitulatif TVA AD:P0TVA , le détail TVA AD:P1TVA ou l’extension TVA.^[1]

Avant de faire votre déclaration, vous devez d’abord rectifier les montants.

Idem pour les frais de restaurant, ne pas oublier pendant les travaux de fin d’exercice d’imputer le pourcentage non déductible du total de vos frais de restaurant à un compte de dépenses non admises. Il n’est pas dans le PCMN donc créez le poste vous-même (classe 67xxx).

Ensuite, vous pouvez utiliser le rapport « Rapport avancé », pensez à l’adapter à vos besoins et charger le formulaire sur le wiki^[2] .

Les écritures comptables : en Belgique, chaque trimestre vous devez payer un acompte de TVA qui est égal au tiers du montant dû à la dernière déclaration.

Écriture avance TVA

A la fin du trimestre, il faut regrouper tous les comptes TVA. Si vous devez payer la TVA :

Écriture

Si vous devez récupérer la TVA :

Écriture récupération de TVA

L’objectif est de connaître vis-à-vis de la TVA et donc le montant indiqué en 4511, 4111 permet de les transférer vers le compte de la TVA. Après l’opération le compte « TVA à payer » ou « TVA à recevoir » est donc à zéro pour la période concernée.

Quand vous recevrez la déclaration constatant votre créance :

Écriture récapitulative TVA

Ensuite, utilisez le compte 4519 quand vous paierez ou 4118 quand vous paierez avec un compte en banque.

Vous pouvez directement faire votre déclaration assujetti. Pour cela, utilisez l’extension pour la TVA. Ne seront prises en compte que les fiches de type client et dont le numéro de TVA n’est pas vide.

Pendant toute l’année, vous payez probablement des versements anticipés d’impôt. Dans votre comptabilité cela peut apparaître ainsi :

Versements anticipés

Normalement, il faudrait utiliser une fiche avec un compte comptable 41xxx (impôt à verser) puis de le solder au moment du versement par banque.

À la fin de l’exercice, vous devez estimer l’impôt. Soit vous pensez que vous aurez à rembourser soit à payer.

Dans ce cas, vous passerez les écritures suivantes :

Écritures remboursement d’impôts

Dans ce cas, vous passerez les écritures suivantes :

Écritures dette envers impôts

L’année suivante, vous recevez votre extrait de rôle. Suivant que vous ayez prévu d’avoir une dette ou une créance d’impôt, il y aura des écritures différentes.

La créance estimée est inférieure à ce que vous allez vraiment recevoir. Autrement dit, vous avez sous-estimé votre créance. Dans ce cas, les écritures seront :

Créance estimée inférieure

La créance estimée est supérieure à ce que vous allez vraiment recevoir c’est-à-dire, surestimation de la créance. vous recevrez moins que prévu.

Créance estimée supérieure c’est-à-dire, surestimation de la créance. vous recevrez moins que prévu.

Vous avez correctement estimé votre créance. Dans ce cas, vous devez simplement faire :

Créance estimée correctement

Et quand l’argent parviendra sur votre compte :

Paiement effectif de la créance

Si vous décidez de le reporter en tant que versement anticipé d’impôt :

Paiement exécuté comme versement anticipé d’impôts

L’estimation de votre dette fiscale est supérieure à ce que vous allez vraiment payer. Autrement dit, vous payez moins d’impôt que prévu.

Estimation correcte de l’impôt dû

L’estimation de votre dette fiscale est inférieure à ce que vous allez vraiment payer. Autrement dit, vous payez plus d’impôt que prévu

Estimation inférieure à l’impôt dû

Vous avez correctement évalué votre dette fiscale. Les écritures à passer seront donc :

Dette fiscale estimée correctement

Puis lors du paiement :

Paiement effectif de la dette